Généralités
Bienvenue sur le site internet de la société anonyme Technology Bobine Electric (en abrégé T.B.E.), dont le siège social est sis à 1090 Bruxelles, 53-59 rue Edouard Faes, inscrite au registre de commerce de Bruxelles sous le numéro 295.085, et immatriculée à la TVA sous le numéro BE 414.092.406.
Le présent site internet " BOBINE ELECTRIC " est créé et géré par la société T.B.E.
En accédant à ce site internet et en l'utilisant, vous marquez explicitement votre accord avec les conditions générales suivantes.

Information et responsabilité
La société T.B.E. se réserve le droit de modifier à tout moment l'information publiée sur le site internet et n'octroie aucune garantie de bon fonctionnement du site internet et ne peut en aucune manière être tenue responsable d'un dysfonctionnement du site, d'une non-disponibilité provisoire du site ou de toute forme de dommages pouvant résulter de l'accès au site et de l'usage du site.
La société T.B.E. n'est pas responsable d'éventuels virus qui apparaîtraient sur le site en dépit des mesures de contrôle appliquées.
La société T.B.E. n'est responsable d'aucune perte de matériels, de logiciels ou de fichiers informatiques, dus à l'utilisation du site. En conséquence, la société T.B.E. ne peut garantir que le site ou produits ou services mis à disposition sur le site, autant par la société T.B.E. qu'au nom de la société T.B.E. (incluant les téléchargements de logiciel gratuit), satisferont vos exigences et seront sécurisés ou sans erreurs, ou que le site ou les serveurs utilisés par la société T.B.E. soient sans virus ou bugs ou soient pleinement fonctionnels ou exacts.

Exactitude des données
La société T.B.E. propose ce site internet seulement en tant que service et pour information. La transmission d'informations ne crée en aucune sorte un partenariat avec la société T.B.E.
Vous ne pourrez pas utiliser et agir en utilisant les informations fournies sur ce site sans chercher à prendre contact préalablement avec la société T.B.E.
Malgré la qualité apportée aux informations présentées, le logiciel et à tout autre service sur le site internet, il peut contenir des erreurs ou des omissions pour lesquelles nous déclinons toutes responsabilités. L'ensemble du contenu fourni sur le site l'est sans aucune garantie. Les informations reprises sur ce site sont basées sur les dernières données connues au moment de la conception du site.
Certaines pièces illustrés sur ce site peuvent légèrement différer des exécutions réelles. Les couleurs illustrées ne peuvent vous donner qu'une idée générale des couleurs réelles et sont notamment fonction des réglages de votre écran.

Usage
Vous vous engagez à:
a) utiliser le site internet en bon père de famille;
b) ne pas utiliser l'information sur le site internet de manière illégale, ou d'une manière susceptible d'enfreindre les droits de la société T.B.E. ou de tiers;
c) ne pas utiliser le site internet d'une manière susceptible de provoquer une détérioration délibérée du site ou des logiciels ou matériels qui lui sont associés, ou d'une manière qui entraverait ou empêcherait délibérément le fonctionnement total ou partiel du site, temporairement ou définitivement.

Droits de propriété intellectuelle
Tous les textes, travaux, dessins, images, illustrations et données, ainsi que tous les noms de commerce, dénominations, noms de domaine, marques, logotypes et autres éléments de ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle appartenant à la société T.B.E. ou à des tiers.
Il est strictement interdit de reproduire, éditer, modifier, publier, distribuer, envoyer, vendre ou céder de quelque autre manière que ce soit à des tiers l'information et autres éléments présentés sur et via ce site internet, sans la permission expresse écrite de la société T.B.E. Toute reproduction non autorisée du site internet, ou toute partie de celui-ci, pourra entraîner des poursuites civiles et pénales, prévues par la loi.

Liens vers le site internet " BOBINE ELECTRIC "
Si vous souhaitez créer un lien vers ce site, vous devez toujours le faire via la page d'accueil de " BOBINE ELECTRIC ".
La société T.B.E. n'est pas responsable du contenu ou de l'utilisation des sites internet qui présentent un lien avec le site internet " BOBINE ELECTRIC ".

Liens vers d'autres sites internet
Le site internet contient ou peut contenir des hyperliens vers des sites ou pages internet de tiers ou de partenaires (par exemple : des clients, des fournisseurs, de logiciels) ou y faire référence de manière indirecte. La présence de liens vers ces sites ou pages internet ne signifie nullement que la société T.B.E. approuve implicitement le contenu de ces sites ou pages.
La société T.B.E. déclare explicitement qu'elle n'a aucune autorité sur le contenu ou sur les autres caractéristiques de ces sites ou pages et ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu ou des caractéristiques desdits sites ou pages, ni de dommages pouvant résulter de leur utilisation.

Juridiction applicable et tribunaux compétents
Toutes remarques relatives aux présentes conditions d'utilisation doivent être adressées à info@bobine-electric.be.
Sous réserve de dispositions légalement contraignantes, les présentes conditions générales sont régies par le droit belge et seuls les tribunaux de Bruxelles sont compétents en cas de litige.